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Marques déposées par JEAN-LUC BURLAUD
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Assur'Baie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assur'Baie
JEAN-LUC BURLAUD

Numéro de dépôt :
3329505
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/12/2014
Assur\'Baie de JEAN-LUC BURLAUD

Présentation de la marque Assur'Baie

Déposée le 14 décembre 2004 par JEAN-LUC BURLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Assur'Baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est JEAN-LUC BURLAUD domicilié(e) 552 CHEMIN DE L'OUVAIRE,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc BURLAUD domicilié(e) 552 chemin de l'Ouvaire,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France.

La marque Assur'Baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assur'Baie est expirée depuis le 14 décembre 2014.

JEAN-LUC BURLAUD a également déposé les autres marques suivantes : Art & Travaux , FEDERATION DE LA VERANDA , Fédération Française de la Véranda


JEAN-LUC BURLAUD - 552 CHEMIN DE L'OUVAIRE,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France


Jean-Luc BURLAUD - 552 chemin de l'Ouvaire,06370 MOUANS-SARTOUX - 06370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Verrou de sécurité serrure de sécurité métallique (autre qu'électrique) pour châssis coulissant.